Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPHAELLE
Raphaëlle VOUZELAUD

Numéro de dépôt :
3294984
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
RAPHAELLE de Raphaëlle VOUZELAUD

Présentation de la marque RAPHAELLE

Déposée le 24 mai 2004 par Raphaëlle VOUZELAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est Raphaëlle VOUZELAUD domicilié(e) 19 rue des Acacias,28160 BROU - 28160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaëlle VOUZELAUD domicilié(e) 19 rue des Acacias,28160 BROU - 28160 - France.

La marque RAPHAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPHAELLE est expirée depuis le 24 mai 2014.

Raphaëlle VOUZELAUD a également déposé les autres marques suivantes : RAPHAELLE


Raphaëlle VOUZELAUD - 19 rue des Acacias,28160 BROU - 28160 - France


Raphaëlle VOUZELAUD - 19 rue des Acacias,28160 BROU - 28160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques… Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses… Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile… Vêtements, chaussures, chapellerie Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir… Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie… Sciage, Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matérieux. Services de broderie…

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.